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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATOUT-PIQUE
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FORCE XV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCE XV
ATOUT-PIQUE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
96644483
Date de dépôt :
02/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2006

Présentation de la marque FORCE XV

Déposée le 2 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ATOUT-PIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCE XV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOUT-PIQUE domicilié(e) 3 rue Pasteur, 17340 Chatelaillon - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 317 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Bernard OLIVIER Société ATOUT-PIQUE - France.

La marque FORCE XV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE XV est expirée depuis le 2 octobre 2006.

ATOUT-PIQUE a également déposé les autres marques suivantes : 2 SKIN , RUGBY TRAINER , DROPTEX , TECHNO-GRIP , RUGBYTUDE , FORCE XIII FORCE 13 FORCE TREIZE , ROLLER FORCE , RUGBY TRAINER , AP SPORTS , AP SPORT


ATOUT-PIQUE (Société anonyme) - 3 rue Pasteur, 17340 Chatelaillon - France - SIREN 342317962


Mr Bernard OLIVIER Société ATOUT-PIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

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